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ANOMALIE BLOQUANTE / FATALE

BR-54

Référence de pièce justificative manquante

Description de la règle

Chaque Pièce justificative complémentaire (BG-24) doit contenir une Référence de pièce justificative (BT-122).

Classe de remédiation

B — élément obligatoire manquant ou invalide

Processus de résolution

Champ BG-24 non dérivable automatiquement par les solveurs déterministes actuels du moteur ; renseigner l'élément manquant via le Profil Émetteur, le formulaire dynamique required_input, ou un document source corrigé.

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