Règle métier fondamentale EN 16931 BR-59. Le référentiel de règles de cette session ne dispose pas d'un texte normatif verbatim vérifié pour ce code spécifique ; consulter le registre de règles CEN/TC434 de référence ou le jeu de règles Schematron compilé (artifacts/compiled_rules.sef.json) pour le libellé faisant foi.
B — élément obligatoire manquant ou invalide
Champ BR-59 non dérivable automatiquement par les solveurs déterministes actuels du moteur ; renseigner l'élément manquant via le Profil Émetteur, le formulaire dynamique required_input, ou un document source corrigé.